Conseil de module, comité de module, comité de programme et comité local de programme
- Un seul conseil de module ou comité de programme pour les deux (2) sites avec un comité local de module ou comité local de programme dans chacun des campus;
- Un comité modulaire de chaque campus ou un sous-comité de programme de chaque campus est composé de professeures, de professeurs, d’étudiantes, d’étudiants, de personnes chargées de cours provenant du campus d’attache, et de représentantes, de représentants sociodémographiques provenant du milieu que le campus dessert;
- La réunion des deux (2) comités modulaires constitue le conseil de module;
- La réunion des deux (2) sous-comités de programme constitue le comité de programme;
- Le conseil de module ou le comité de programme demeure responsable, dans les limites de sa juridiction, de l’élaboration des politiques, des programmes, de leur évaluation, de leur révision et de leur décentralisation;
- L’élaboration des politiques, des programmes;
- La gestion de l’évaluation des programmes et de révision de programmes.
Directrice, directeur de module ou responsable des programmes
- La directrice, le directeur du module / responsable des programmes est élu selon le règlement concernant la nomination des directrices, des directeurs de département, des directrices, des directeurs de module et des responsables de programmes de cycles supérieurs pour un mandat de deux (2) ans renouvelable deux (2) fois consécutivement;
- La directrice, le directeur du module / responsable des programmes agit comme codirectrice, codirecteur de module ou de coresponsable des programmes du campus où elle, il est attaché;
- La directrice, le directeur du module / responsable des programmes est responsable de:
- La convocation du conseil du module ou du comité de programme;
- Agit à titre de personne supérieure immédiate des membres du personnel du module.
Codirectrice, codirecteur de module ou coresponsable des programmes
- La codirectrice, le codirecteur du module / coresponsable des programmes est élu parmi les professeures, les professeurs pour un mandat de deux (2) ans renouvelables deux (2) fois consécutivement, parmi les professeures, les professeurs qui en sont membres et qui sont affectés à l’autre campus que celui auquel la directrice, le directeur de module est affecté (règlement à prévoir);
- Les comités modulaires ou sous-comités de programmes et leurs codirectrices, leurs codirecteurs ou coresponsables sont responsables en toute autonomie de la gestion et de l’animation pédagogique dans les domaines, par exemple :
- Les relations habituelles avec les instances de l’UQO;
- L’application des politiques établies par le conseil de module ou comité de programmes;
- L’organisation de l’accueil des nouvelles étudiantes, des nouveaux étudiants;
- La gestion des dossiers étudiants (inscriptions, cheminement, reconnaissances des acquis, suivis de dossiers, etc.) dans les limites de leur juridiction modulaire;
- L’établissement et le maintien des liens avec le milieu socioprofessionnel;
- En étroite collaboration avec l’autre comité modulaire ou sous-comité de programme :
- Mise à l’horaire des cours;
- Mise en place de l’évaluation, par les étudiantes, les étudiants, des enseignements qui leur sont dispensés.
- Les suivis des évaluations des enseignements avec le département.